La Normandie, région riche en histoire et en patrimoine, est également un territoire engagé dans la préservation de l’environnement. Dans cette optique, un nouvel appel à projets a été lancé pour favoriser le réemploi des emballages et contenants. L’objectif ? Encourager les initiatives qui privilégient le réemploi plutôt que l’usage unique, notamment dans le domaine des emballages industriels et commerciaux et de la restauration collective.
Un appel à projets pour un environnement plus sain
L’appel à projets « Réemploi des emballages et des contenants en Normandie » vise à soutenir le développement de projets innovants qui favorisent le réemploi des emballages et contenants. Il s’agit d’une démarche qui s’inscrit dans une volonté de réduire les déchets et de promouvoir une économie circulaire.
La date limite de candidature est fixée au 27 mai 2024. Ne manquez pas cette occasion de contribuer à un environnement plus sain et durable !
Un soutien financier pour les projets éligibles
Le soutien financier apporté dans le cadre de cet appel à projets est une subvention dont le taux varie en fonction du projet et du bénéficiaire. Voici les détails :
- Pour les études et expérimentations, le taux de subvention peut atteindre jusqu’à 80 % des dépenses éligibles.
- Pour les investissements, le taux de subvention est de 60 % des dépenses éligibles, en fonction de la taille de l’entreprise.
Il est important de noter que le montant total de l’aide ne pourra pas excéder 1 million d’euros.
Les opérations éligibles à cet appel à projets
Les opérations éligibles à cet appel à projets sont les études, les expérimentations préalables à un investissement, et les investissements pour le réemploi des emballages et contenants.
Cependant, certaines opérations ne sont pas éligibles. Il s’agit notamment des :
- Opérations de construction, rénovation, adaptation, déconstruction du bâti
- Achat de véhicule pour la logistique du système de réemploi/conditionnement des emballages
- Achat non destiné aux acteurs de la chaîne de conditionnement y compris de la restauration collective / logistique
- Achat de contenants pour présenter les produits en point de vente (qui ne sont pas des emballages).
Un appel à projets pour une Normandie plus verte
Cet appel à projets est une opportunité pour les acteurs normands de contribuer à une Normandie plus verte et durable. En favorisant le réemploi des emballages et contenants, nous pouvons réduire notre impact environnemental et promouvoir une économie circulaire.
Alors, si vous avez un projet qui s’inscrit dans cette démarche, n’hésitez pas à postuler avant le 27 mai 2024. Ensemble, faisons de la Normandie une région pionnière en matière de réemploi des emballages et contenants !
Sources et ressources utiles
Questions-réponses : Appel à projets "Réemploi des emballages et des contenants en Normandie"
Les points essentiels du dispositif « Appel à projets « Réemploi des emballages et des contenants en Normandie » » sont exposés ci-après. Vous y retrouverez l’objet, le montant, les conditions et les opérations prises en charge.
Quel est le but de l'appel à projets Réemploi des emballages en Normandie ?
L’objectif de l’appel à projets « Réemploi des emballages et des contenants en Normandie » est de soutenir le développement d’initiatives favorisant le réemploi des emballages et contenants. Ce dispositif cible particulièrement les emballages industriels et commerciaux ainsi que ceux utilisés dans la restauration collective.
Les porteurs de projets intéressés doivent soumettre leur candidature avant le 27 mai 2024.
Quel est le montant de l'aide pour le réemploi des emballages en Normandie ?
Le montant de l’aide pour l’appel à projets « Réemploi des emballages et des contenants en Normandie » varie selon le type de projet et le bénéficiaire. Pour les études et expérimentations, la subvention peut atteindre 80% des dépenses éligibles. Concernant les investissements, elle peut couvrir jusqu’à 60% des dépenses éligibles, en fonction de la taille de l’entreprise. Le plafond de l’aide est fixé à 1 million d’euros par projet.
Quelles opérations sont financées par l'appel à projets réemploi des emballages ?
Les opérations pouvant être financées par cet appel à projets sont :
- Les études préalables à un investissement
- Les expérimentations avant investissement
- Les investissements pour le réemploi des emballages et contenants
Les opérations non éligibles comprennent :
- La construction, rénovation ou adaptation de bâtiments
- L’achat de véhicules pour la logistique
- Les achats non destinés aux acteurs de la chaîne de conditionnement
- L’achat de contenants pour présenter les produits en point de vente
Qui peut bénéficier de l'appel à projets réemploi des emballages en Normandie ?
Les entreprises pouvant bénéficier de l’Appel à projets « Réemploi des emballages et des contenants en Normandie » sont :
- Les entreprises, y compris celles de la restauration collective pour le compte d’une collectivité
- Les associations ayant une activité économique
- Les collectivités responsables d’une activité de restauration (scolaire, universitaire, enfants de moins de six ans, services de maternité et pédiatrie)
