Introduction
Dans le monde des affaires, oser est le maître-mot. C’est le courage de prendre des risques, de sortir de sa zone de confort et de se lancer dans l’inconnu. Pour les TPE et PME de Bourgogne-Franche-Comté, oser signifie également bénéficier d’une garantie gratuite pour faciliter l’accès à l’emprunt bancaire. Cette initiative vise à favoriser un meilleur accès au financement pour les projets risqués, les nouvelles entreprises sans historique de crédit et celles dont la cotation Banque de France pourrait être un frein dans leur recours au crédit bancaire.
La garantie : Un levier de financement
La garantie offerte dans le cadre du volet « Oser » est un véritable levier de financement pour les TPE et PME. Elle couvre 80 % du prêt, pour une durée comprise entre 12 mois et 120 mois. La durée du prêt peut même être supérieure à 10 ans, offrant ainsi une grande flexibilité aux entreprises.
Le montant du prêt est déterminé en fonction des aides de-minimis éventuellement perçues par la TPE-PME. Sans aide de minimis déclarée, un prêt sur 10 ans peut s’élever à environ 900 000 €. C’est une somme conséquente qui peut permettre à une entreprise de réaliser des investissements significatifs.
Opérations éligibles : Un large éventail de possibilités
La garantie « Oser » couvre un large éventail d’opérations, offrant ainsi une grande flexibilité aux entreprises. Parmi les opérations éligibles, on retrouve :
- Le financement d’actifs corporels et incorporels. Cela peut inclure le droit au bail, les fonds de commerce, les logiciels, etc.
- Le besoin en fonds de roulement (BFR) lié aux investissements financés. Cela permet aux entreprises de maintenir leur activité pendant qu’elles réalisent leurs investissements.
Conditions : Un accès facilité au financement
L’objectif du volet « Oser » est de faciliter l’accès au financement pour les TPE et PME. Ainsi, les conditions pour bénéficier de cette garantie ont été pensées pour être le moins restrictives possible. Cela permet à un grand nombre d’entreprises de bénéficier de cette aide, et donc de réaliser leurs projets.
Conclusion
En conclusion, le volet « Oser » est une véritable aubaine pour les TPE et PME de Bourgogne-Franche-Comté. Grâce à cette garantie, elles peuvent accéder plus facilement à l’emprunt bancaire et réaliser leurs projets. Que ce soit pour le financement d’actifs corporels et incorporels ou pour couvrir le besoin en fonds de roulement lié aux investissements financés, cette garantie offre une grande flexibilité aux entreprises. Alors, n’hésitez plus, osez !
Sources et ressources utiles
Questions-réponses : Oser - Volet garantie
Les points essentiels du dispositif « Oser – Volet garantie » sont exposés ci-après. Vous y retrouverez l’objet, le montant, les conditions et les opérations prises en charge.
Quel est l'objectif du dispositif Oser - Volet garantie ?
L’objectif du dispositif Oser – Volet garantie est double :
- Faciliter l’accès à l’emprunt bancaire pour les TPE et PME de Bourgogne-Franche-Comté en offrant une garantie gratuite.
- Améliorer l’accès au financement pour :
- Les projets considérés comme risqués
- Les nouvelles entreprises sans historique de crédit
- Les entreprises dont la cotation Banque de France pourrait freiner l’obtention de crédits bancaires
Quel est le montant maximum garanti par le dispositif Oser ?
Le dispositif Oser – Volet garantie propose une garantie de 80% sur une durée de 12 à 120 mois. Le montant du prêt varie selon les aides de minimis reçues par l’entreprise. Sans aide de minimis déclarée, le prêt peut atteindre 900 000 € sur 10 ans. La durée du prêt peut excéder 10 ans si nécessaire.
Quelles opérations sont éligibles à la garantie Oser ?
Les opérations pouvant être financées par le volet garantie du dispositif Oser sont :
- Le financement d’actifs corporels et incorporels, tels que :
- Le droit au bail
- Le fonds de commerce
- Les logiciels
- Le besoin en fonds de roulement (BFR) lié aux investissements financés
Quelles entreprises peuvent bénéficier de la garantie Oser en Bourgogne-Franche-Comté ?
Les entreprises pouvant bénéficier du dispositif Oser – Volet garantie sont les TPE et PME viables situées en Bourgogne-Franche-Comté, en phase de création, développement ou transmission.
Les secteurs prioritaires incluent :
- L’industrie
- L’innovation (start-ups)
- Les secteurs concurrentiels comme le tourisme et l’hôtellerie-restauration
- Le BTP
- La santé et le vieillissement
- La RSE et la transition écologique et énergétique, dont la filière hydrogène
