Introduction
Dans le cadre de sa politique de soutien aux entreprises, la Communauté d'agglomération de Blois propose une aide financière destinée à encourager les projets de recherche, développement et innovation (R&D&I) sur son territoire. Cette subvention vise à contribuer au développement économique local en favorisant l'émergence de projets innovants et performants. Dans cet article, nous vous présentons les principales caractéristiques de cette aide, les conditions d'éligibilité et les dépenses éligibles.
Objectif de l'aide aux projets de R&D&I
L'objectif principal de cette aide est de contribuer au développement des entreprises du territoire de la Communauté d'agglomération de Blois, en faisant la promotion des programmes de R&D&I dans les entreprises. En soutenant financièrement ces projets, la collectivité souhaite encourager l'innovation et la compétitivité des entreprises locales, favoriser la création d'emplois et renforcer l'attractivité du territoire.
Montant de la subvention
La subvention accordée dans le cadre de cette aide est plafonnée à 100 000 € par entreprise. Toutefois, une majoration de l'aide pourra être appliquée, dans la limite de la réglementation, dans le cas de projets exemplaires au plan environnemental ou particulièrement efficaces en matière énergétique. Cette majoration permet de valoriser les initiatives qui contribuent à la transition écologique et énergétique du territoire.
Conditions d'éligibilité
Pour être éligibles à cette aide, les projets doivent répondre aux critères suivants :
- Être portés par une entreprise implantée sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Blois ;
- Concerner des activités de recherche, développement et innovation (R&D&I) ;
- Avoir un impact positif sur le développement économique local, la création d'emplois et l'attractivité du territoire.
Opérations éligibles
Les opérations éligibles à cette aide sont les projets R&D et R&D&I. Il peut s'agir, par exemple, de projets de recherche fondamentale, de recherche appliquée, de développement de nouveaux produits ou services, d'innovation technologique ou encore d'innovation organisationnelle.
Dépenses éligibles
Les dépenses éligibles à cette aide sont les suivantes :
- Coûts hors taxes concernant les frais de personnel affectés au projet : il s'agit des salaires et charges sociales des employés travaillant directement sur le projet de R&D&I. Ces coûts doivent être clairement identifiés et justifiés dans le dossier de demande d'aide.
- Dépenses externes liées au projet, hors foncier : cela inclut, par exemple, les coûts de sous-traitance, les frais de conseil, les dépenses liées à la propriété intellectuelle, les frais de formation spécifiques au projet, les coûts d'achat ou de location de matériel, etc. Ces dépenses doivent également être clairement identifiées et justifiées dans le dossier de demande d'aide.
Exemples de projets soutenus
Pour illustrer les types de projets pouvant bénéficier de cette aide, voici quelques exemples d'initiatives ayant reçu un soutien financier de la part de la Communauté d'agglomération de Blois :
- Développement d'un nouveau procédé de fabrication : une entreprise spécialisée dans la production de matériaux composites a développé un procédé innovant permettant de réduire les coûts de production et d'améliorer la qualité de ses produits. Grâce à cette innovation, l'entreprise a pu conquérir de nouveaux marchés et créer des emplois sur le territoire.
- Mise en place d'une plateforme collaborative : une société de services informatiques a créé une plateforme en ligne permettant à ses clients de collaborer en temps réel sur des projets communs. Cette innovation a permis à l'entreprise de se différencier de ses concurrents et d'attirer de nouveaux clients.
- Optimisation énergétique d'un procédé industriel : une entreprise du secteur agroalimentaire a mis en place un système de récupération de chaleur permettant de réduire sa consommation d'énergie et ses émissions de gaz à effet de serre. Ce projet exemplaire en matière d'efficacité énergétique a bénéficié d'une majoration de l'aide accordée par la Communauté d'agglomération de Blois.
En résumé
L'aide aux projets de recherche, développement et innovation proposée par la Communauté d'agglomération de Blois constitue un soutien précieux pour les entreprises locales souhaitant investir dans des projets innovants et performants. En favorisant la R&D&I sur son territoire, la collectivité contribue au développement économique local, à la création d'emplois et à l'attractivité de la région. Les entreprises éligibles peuvent bénéficier d'une subvention plafonnée à 100 000 €, voire d'une majoration en cas de projets exemplaires en matière environnementale ou énergétique. Les dépenses éligibles concernent principalement les frais de personnel affectés au projet et les dépenses externes liées au projet, hors foncier.
